Termes et conditions générales
politiques de confidentialité, d’expédition, de livraison et retour de marchandise.
Merci de votre intérêt pour La Bonne Étoile: Un projet destiné à propulser la réalisation de vos rêves.
Nous vous invitons à lire attentivement les conditions d’utilisation (« Conditions”) avant de faire utilisation du site web de La Bonne Etoile. La présente entente, qui est en vigueur pour une durée indéterminée constitue un engagement légal lequel est en vigueur dès l’instant où vous accédez à notre site Web.
En naviguant sur le présent site Web, vous reconnaissez et acceptez toutes les Conditions énoncées aux présentes. Nous nous réservons le droit de modifier, à notre entière discrétion et sans préavis, les “Conditions”. Si vous n’êtes pas d’accord avec les Conditions d’utilisation, vous êtes prié de ne pas consulter ou utiliser le présent site Web. De plus, il est de la responsabilité de tout usagé du site Web de s’assurer qu’il est au fait des “Conditions” en vigueur.
Tout usagé qui utilise les produits vendus sur le présent site s’engage au nom de sa société et/ou personnellement à prendre en charge le paiement complet des sommes dues incluant toutes autres sommes ou frais de justice découlant du non-respect des Conditions.
Sans limiter la portée de ce qui précède, il vous est expressément interdit de : (a) créer un site similaire ou dérivé de la marque du site Web, (b) utiliser toute donnée obtenue afin de fournir, soi-même ou via une tierce partie, un service ou un produit non autorisé pas les présentes Conditions d’utilisation, ou (c) faire de l’ingénierie inversé, décompiler, désassembler, ou autrement modifier toute donnée obtenue sans notre approbation.
Tout utilisateur ne respectant pas les présentes conditions d’utilisation peut se voir refuser l’accès au site web, unilatéralement et sans préavis avec les moyens technologiques et légaux appropriés, et ce sans limiter tous autres droits et recours de Holos Marketing, productrice du site web.
DROITS D’AUTEUR ET MARQUES DE COMMERCE
Tout le contenu du présent site Web, y compris, notamment, les dessins, le code de programmation, les graphiques, les textes, les interfaces, le choix du contenu et sa disposition (le « Contenu ») incluant les produits sont la propriété de Holos Marketing, ou appartient au titulaire qui nous a autorisés le droit de les utiliser. L’ensemble du contenu du présent site est protégé par droits d’auteur ; il est strictement interdit de le publier, le reproduire, le rediffuser, le transmettre ou l’utiliser d’une quelconque manière sans notre consentement écrit au préalable. Tous les noms commerciaux (« Marques »), enregistrés ou non, sont la propriété de Holos Marketing, ou appartiennent au titulaire respectif qui nous a accordé le droit et l’autorisation d’utilisation.
COMMUNICATIONS
Dans l’éventualité ou vous nous faites parvenir des messages, courriels, notes électroniques, que vous nous proposez des idées, des améliorations, affichez des messages, faites des suggestions, présentez des concepts, vous nous cédez par le fait même tous vos droits sur ceux-ci et renoncez à tous les droits moraux qui pourraient s’y rattacher, et ce à perpétuité, de manière irrévocable, pour le monde entier. Par conséquent, vous nous donnez le droit de les diffuser, les publier, sous quelque forme que ce soit, y compris à des fins de promotion et de publicité.
LIENS AVEC D’AUTRES SITES
Holos Marketing désire offrir à tous ses visiteurs, une valeur accrue. Par conséquent, nous pourrions vous offrir des liens vers d’autres sites Internet qui sont détenus et exploités par nous-mêmes ou des tiers. Dans le cas de tiers, nous n’avons pas nécessairement un contrôle sur ces sites reliés. Les pratiques en matière de collecte de données et de protection de la vie privée sont donc distinctes et indépendantes des nôtres. Par conséquent, nous ne pouvons être tenus responsables et nous n’offrons aucune garantie, quelle qu’elle soit quant à l’exactitude, l’actualité et l’intégralité des informations contenues dans ces sites Web.
L’inclusion de liens sur notre site Web ne doit pas laisser entendre que nous commanditons des marques de commerce, noms commerciaux, marques de service, dessins, logos, symboles ou d’autres éléments protégés par droits d’auteur affichés sur ces sites ou accessibles par l’entremise de ces sites, que nous les approuvons, y sommes affiliés ou associés ou que nous sommes légalement autorisés à en faire usage.
CONFIDENTIALITÉ ET SÉCURITÉ DES RENSEIGNEMENTS PERSONNELS
Holos Marketing est sensible à la confiance que vous lui accordez en matière de confidentialité. La présente politique de confidentialité s’applique aux renseignements personnels que nous recueillons sur notre site cadre des relations que nous entretenons avec nos clients.
COLLECTE ET UTILISATION DES RENSEIGNEMENTS PERSONNELS
Nous sommes conscients que nos clients nous font confiance en ce qui concerne la protection de leurs renseignements personnels. Nous prenons cette tâche au sérieux. Nous avons pris des mesures visant à protéger les renseignements personnels dont nous avons la garde et le contrôle. Nous avons pris des mesures administratives, techniques et physiques raisonnables de protection afin de nous prémunir contre l’accès, l’utilisation, la modification et la divulgation non autorisés des renseignements personnels qui se trouvent sous notre garde et contrôle.
Holos Marketing ne partage pas les informations recueillies avec aucun tiers. De plus, nous utilisons rigoureusement la façon dont les renseignements personnels que vous lui fournissez sont utilisés et communiqués.
Lorsque vous vous inscrivez à notre liste d’envoi pour recevoir notre infolettre, que vous participez à des concours ou promotions, que vous complétez des sondages, que vous magasinez, que vous communiquez avec notre Service à la clientèle, que vous interagissiez avec d’autres communications promotionnelles par la poste ou par courriel, que vous complétez un formulaire pour télécharger des produits et/ou du contenu, nous pouvons recueillir des renseignements personnels tels que votre prénom, nom, adresse de courriel et (ou) adresse postale (selon le mode de livraison) ainsi que des renseignements sur vos intérêts afin de vous offrir le service que vous avez demandés. Nous ne vous contacterons que si vous le souhaitez. Vous êtes libre de choisir en tout temps, de ne pas télécharger des contenus ou de ne pas recevoir nos communications promotionnelles en cliquant sur le bouton « Se désabonner » qui figure au bas de notre infolettre.
Afin de vous offrir un niveau accru de sécurité, l’accès en ligne à certains renseignements personnels peut être protégé par le mot de passe de votre choix. Nous vous recommandons fortement de ne pas communiquer votre mot de passe à qui que ce soit et de le conserver en lieu sur. Holos Marketing n’a pas accès à votre mot de passe et ne vous demandera jamais votre mot de passe dans une communication non sollicitée. En cas de perte de votre mot de passe, ce dernier sera réinitialisé, par vous seul, en suivant la procédure indiquée Mot de passe oublié?.
Holos Marketing ne communiquera jamais avec vous pour vous demander des renseignements au sujet de votre numéro de carte de crédit ou de votre compte bancaire. Ce type de renseignements ne sont transmis à Holos Marketing et/ou à des tiers de l’industrie du transactionnel, que lorsque vous réalisez une opération, communiquez directement avec Holos Marketing ou modifiez votre compte en ligne. Si vous recevez un courriel douteux comportant un lien de mise à jour des renseignements sur votre compte, ne cliquez pas sur ce lien. Si un étranger communique avec vous, vous transmet un courriel non sollicité ou vous demande de confirmer ou de fournir votre mot de passe ou vos renseignements personnels ou bancaires, ignorez la demande et communiquez avec nous immédiatement.
Pour des raisons de sécurité et pour prévenir la fraude, les commandes réglées par carte de crédit et débit à partir de ce site Web seront traitées via des partenaires indépendants et reconnus dans le domaine transactionnel. Les commandes seront acceptées seulement si le nom et l’adresse de facturation correspondent au nom figurant sur la carte de crédit de l’acheteur et à l’adresse indiquée à son dossier de carte de crédit. Si les renseignements ne concordent pas, votre commande sera refusée, même si l’opération a été préautorisée par votre banque. Dans ce cas, avant de procéder à la livraison de vos articles, une enquête supplémentaire sera effectuée, ce qui peut prendre de trois à cinq jours ouvrables.
Nonobstant ce qui précède, vous devez savoir que, malheureusement aucune transmission de données sur Internet ne peut être considérée comme absolument sûre. Par conséquent, Holos Marketing ne déclare et ne garantit aucunement que les renseignements personnels ne seront pas perdus, mal utilisés ou modifiés, et elle n’assume aucune responsabilité à l’égard des renseignements personnels que vous lui transmettez, ni à l’égard de l’utilisation ou de la mauvaise utilisation des renseignements personnels par vous ou des tiers.
LIMITE DE RESPONSABILITÉ
Holos Marketing vise à tenir à jour et maintenir l’exactitude des informations figurant sur le présent site, des erreurs ou des omissions peuvent survenir. Or, nous ne donnons aucune garantie ni ne faisons aucune déclaration quant à l’exactitude ou à la fiabilité du contenu du présent site Web, ou du contenu de tout autre site Web ou site externe qui est relié à notre site.
Le présent site Web et le contenu, les informations, les services et les produits qui y sont énumérés, y compris notamment, les textes, les graphiques et les liens, sont fournis sans aucune garantie, qu’elle soit expresse ou tacite. Dans les limites permises par les lois en vigueur, nous nous exonérons de toutes les garanties, expresses ou tacites, y compris, notamment, les garanties tacites de qualité et d’aptitude du bien à son usage, de non-contrefaçon, d’absence de virus informatique et les garanties s’inférant des pratiques commerciales établies ou des modalités d’exécution. Nous ne déclarons pas ni nous ne garantissons que les fonctions contenues sur ce site Web seront ininterrompues ou sans erreur, que les défectuosités seront corrigées, ni que le présent site Web ou le serveur qui y donne accès sont exempts de virus ou d’autres éléments dangereux. Nous ne donnons aucune garantie ni ne faisons de déclaration quant à l’utilisation des éléments du présent site Web. Quoi qu’il en soit, nous ne saurions être tenus des dommages-intérêts directs, indirects, spéciaux, punitifs ni des pertes monétaires, même si nous avons été auparavant informés de la possibilité qu’ils puissent être exigés, soit dans le cadre d’un recours en responsabilité contractuelle, extracontractuelle, civile ou toute autre théorie du droit issu ou relatif à l’utilisation, l’incapacité d’utiliser ou l’exécution de services ou de produits offerts et d’informations ou de messages figurant sur le présent site. La présente clause de limitation de responsabilité s’applique malgré l’échec de tout recours limité ouvert en droit.
Vous utilisez le présent site Web à votre propre risque et vous acceptez de ne pas prétendre le contraire.
DROIT APPLICABLE
Les présentes Conditions d’utilisation sont régies par le droit de la province de Québec en vigueur, et tout litige devra être soumis aux tribunaux compétents de la province de Québec, dans le district de Terrebonne. Si l’une des quelconques dispositions des Conditions d’utilisation est jugée non valide par un tribunal compétent, cela n’aura pas pour effet de rendre non valides toutes les autres dispositions, la disposition non valide devant être dissociée des autres dispositions des présentes Conditions d’utilisation, qui demeureront en vigueur.
Si vous subissez un quelconque préjudice ou que vous êtes en désaccord, de quelque façon que ce soit, avec les dispositions des présentes Conditions d’utilisation, votre seul recours est de quitter le présent site Web.
Les présentes Conditions d’utilisation et tous les autres avis légaux affichés sur le site Web constituent toute l’entente existant entre nous en ce qui concerne l’utilisation de présent site Web et son Contenu.
GÉOLOCALISATION
Holos Marketing vise offre des services de localisation. En utilisant le site web de La Bonne Etoile avec votre mobile, vous acceptez de transmettre à Holos Marketing des informations sur votre position exacte (tels que les signaux GPS) transmises par votre mobile ou des informations nous permettant de déterminer votre position approximative (tel que l’identifiant d’une cellule GMS).
REMARQUES GÉNÉRALES
Sauf indication contraire, notre site Web est destiné à l’usage personnel des clients et des entreprises distributrices de nos produits. L’information sur ce site Web est d’intérêt général seulement.
Nous n’offrons aucune garantie quant au maintien du présent site Web et nous nous réservons le droit de le fermer à tout moment, à notre entière discrétion et sans préavis. Nous n’assumons aucune responsabilité pour ce qui est des préjudices ou des inconvénients que pourrait causer la fermeture du présent site Web.
APPROBATION DE MÉDIAPAGES «Landing pages»
Holos Marketing possède tout le pouvoir décisionnel, en tant que seul juge, quant à la publicité à être insérée sur son site Web. Holos Marketing réserve le droit de rejeter en tout temps, de supprimer, de modifier ou d’abréger toute annonce, inscription ou matériel graphique. Pour les fins des présentes, l’expression « Matériel graphique » signifie tout le matériel inséré sur le site Web de Destination-1 comprenant le nom, l’adresse, le logo, le profil, le descriptif des activités, services, produits ou promotion et les marques de commerce des entreprises et individus qui collaborent avec La Bonne Etoile et Holos Marketing.
GARANTIE DES ENTREPRISES QUI UTILISENT NOTRE SITE WEB
L’entreprise représente et garantit l’authenticité de tous les faits déclarés dans la publicité affichée sur le présent site, ainsi que des conséquences qui en découlent, et atteste qu’il est autorisé ou habilité à utiliser tout le contenu du Matériel graphique, y compris toute photographie ou illustration ou à faire de la réclame pour l’entreprise, la profession, le service, le produit, la marque de commerce ou l’appellation commerciale paraissant ou décrit dans ladite publicité. De plus, l’entreprise s’engage à défendre et à tenir indemne Holos Marketing et les sociétés du même groupe, ainsi que leurs dirigeants, actionnaires et employés respectifs, contre toute réclamation ou poursuite reliée à ladite publicité alléguant une violation d’une marque de commerce, d’une appellation commerciale, d’un droit d’auteur ou de tout autre droit, ou qui peut faire encourir quelque responsabilité ou dommage que ce soit en droit.
LIMITE DE RESPONSABILITÉ
Il est entendu que l’entreprise est le seul et unique responsable des informations inscrites à la publicité web et Holos Marketing ne pourra en aucun cas être tenu responsable des erreurs ou omissions commises par une entreprise dans lors de l’émission de sa publicité web.
Holos Marketing ne pourra en aucun cas être tenu responsable des propos inexacts, diffamatoires ou mensongers qui pourraient être en provenance de tiers et/ou communiqués et/ou publiés sur notre site.
EXPÉDITION ET DÉLAIS DE LIVRAISON
Holos Marketing / La bonne Etoile met à votre disposition des options simples pour expédier vos achats : Les produits achetés. Via notre boutique sont livrés à votre entreprise ou résidence par Postes Canada ou des services comparables, le tout à des tarifs compétitifs. Dans le cas de commandes plus substantielles, nous pouvons utiliser, si pertinent, un transitaire offrant des prix plus compétitifs. Dans le cas de commandes placées par des entreprises commerciales qui désirent revente les produits. Vous obtenez gratuitement des copies supplémentaires (Étoile ensachées individuellements ou sachet de 11 étoiles) à valeur de revente au détail afin de couvrir vos frais de transport.
Dans certains cas, et avec votre consentement au préalable, des frais de livraison supplémentaires pourront vous être facturés selon le poids et la dimension et la distance de livraison du ou des produits commandés. Si applicable ou mentionné dans notre boutique. Les frais de transport s’appliquent sans compensation de matériel gratuit pour certains produits. Les taxes de vente s’appliquent sur tout produit, et ce, selon les juridictions en cours. Si les produits sont en inventaire, ils seront généralement expédiés dans les trois jours ouvrables suivant la commande. Les items en rupture d’inventaire seront expédiés dans les plus brefs délais.
Holos Marketing vend et expédie des articles uniquement à l’intérieur du Canada. Aucun colis ne peut être envoyé à une case postale, un expéditeur transitaire ou une adresse à l’extérieur du Canada. Nous ne pouvons expédier des articles d’une même commande à plusieurs adresses de livraison différentes.
Pour tous problèmes relatifs à votre commande, veuillez communiquer avec le Service à la clientèle par courriel à info@labonneétoile.ca Une assistance est disponible en ligne: au 438 825 7520 du lundi au vendredi : de 9h00 à 16h30.
RETOURS ET REMBOURSEMENTS
Holos Marketing tient à ce que vous soyez entièrement satisfait de vos achats. Cela fait partie de la garantie de satisfaction. Si vous recevez de la marchandise en mauvaise condition et que vous souhaitez la retourner, vous devez suivre les consignes suivantes. Toute réclamation, pour un article manquant ou reçu brisé ou non fonctionnel, doit être faite à l’intérieur d’un délai de deux (5) jours suivant la réception de la marchandise.
Les Articles en format numériques ne sont pas admissibles pour un retour ou un remboursement : Aucune marchandise ne peut être retournée sans notre autorisation écrite au préalable. La marchandise retournée doit être inspectée par Holos Marketing avant remboursement. Holos Marketing se réserve le droit de facturer tout item manquant, brisé ou endommagé au-delà de ce qui a été décrit au moment de la réclamation. Les articles retournés doivent être accompagnés de la facture originale. Le remboursement se fait selon la même méthode de paiement utilisée lors de l’achat.
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COMMUNICATIONS
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LIENS AVEC D’AUTRES SITES
Holos Marketing désire offrir à tous ses visiteurs, une valeur accrue. Par conséquent, nous pourrions vous offrir des liens vers d’autres sites Internet qui sont détenus et exploités par nous-mêmes ou des tiers. Dans le cas de tiers, nous n’avons pas nécessairement un contrôle sur ces sites reliés. Les pratiques en matière de collecte de données et de protection de la vie privée sont donc distinctes et indépendantes des nôtres. Par conséquent, nous ne pouvons être tenus responsables et nous n’offrons aucune garantie, quelle qu’elle soit quant à l’exactitude, l’actualité et l’intégralité des informations contenues dans ces sites Web.
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Holos Marketing ne communiquera jamais avec vous pour vous demander des renseignements au sujet de votre numéro de carte de crédit ou de votre compte bancaire. Ce type de renseignements ne sont transmis à Holos Marketing et/ou à des tiers de l’industrie du transactionnel, que lorsque vous réalisez une opération, communiquez directement avec Holos Marketing ou modifiez votre compte en ligne. Si vous recevez un courriel douteux comportant un lien de mise à jour des renseignements sur votre compte, ne cliquez pas sur ce lien. Si un étranger communique avec vous, vous transmet un courriel non sollicité ou vous demande de confirmer ou de fournir votre mot de passe ou vos renseignements personnels ou bancaires, ignorez la demande et communiquez avec nous immédiatement.
Pour des raisons de sécurité et pour prévenir la fraude, les commandes réglées par carte de crédit et débit à partir de ce site Web seront traitées via des partenaires indépendants et reconnus dans le domaine transactionnel. Les commandes seront acceptées seulement si le nom et l’adresse de facturation correspondent au nom figurant sur la carte de crédit de l’acheteur et à l’adresse indiquée à son dossier de carte de crédit. Si les renseignements ne concordent pas, votre commande sera refusée, même si l’opération a été préautorisée par votre banque. Dans ce cas, avant de procéder à la livraison de vos articles, une enquête supplémentaire sera effectuée, ce qui peut prendre de trois à cinq jours ouvrables.
Nonobstant ce qui précède, vous devez savoir que, malheureusement aucune transmission de données sur Internet ne peut être considérée comme absolument sûre. Par conséquent, Holos Marketing ne déclare et ne garantit aucunement que les renseignements personnels ne seront pas perdus, mal utilisés ou modifiés, et elle n’assume aucune responsabilité à l’égard des renseignements personnels que vous lui transmettez, ni à l’égard de l’utilisation ou de la mauvaise utilisation des renseignements personnels par vous ou des tiers.
LIMITE DE RESPONSABILITÉ
Holos Marketing vise à tenir à jour et maintenir l’exactitude des informations figurant sur le présent site, des erreurs ou des omissions peuvent survenir. Or, nous ne donnons aucune garantie ni ne faisons aucune déclaration quant à l’exactitude ou à la fiabilité du contenu du présent site Web, ou du contenu de tout autre site Web ou site externe qui est relié à notre site.
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DROIT APPLICABLE
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Dans certains cas, et avec votre consentement au préalable, des frais de livraison supplémentaires pourront vous être facturés selon le poids et la dimension et la distance de livraison du ou des produits commandés. Si applicable ou mentionné dans notre boutique. Les frais de transport s’appliquent sans compensation de matériel gratuit pour certains produits. Les taxes de vente s’appliquent sur tout produit, et ce, selon les juridictions en cours. Si les produits sont en inventaire, ils seront généralement expédiés dans les trois jours ouvrables suivant la commande. Les items en rupture d’inventaire seront expédiés dans les plus brefs délais.
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